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Brevet européen · EP0793541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0793541
Numéro de demande: EP95940937
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 déc. 1995
Publié: 10 sept. 1997
Délivré: 22 sept. 1999
Radié: 31 déc. 2002
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B05D 3/06 (2006.01)
C07C 271/20 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
G03F 7/031 (2006.01)
C08F 290/04 (2006.01)
Priorité: CH 396794 30.12.1994
CH 396894 30.12.1994
Demande PCT: PCT/CH1995/000310 27.12.1995
Publication PCT: WO1996/020795 11.07.1996
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

CHABRECEK, Peter

Clayton, VIC 3169, AU

LOHMANN, Dieter

4142 Münchenstein

DIETLIKER, Kurt

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.