NEUE BENZYLPYRIMIDINE
Brevet européen · EP0793656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0793656
- Numéro de demande
- EP95939267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1995
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/49 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/10 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)*C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 353694 24.11.1994CH 270495 25.09.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004451 13.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/016046 30.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
GUERRY, Philippe
CH-4102 Binningen
JOLIDON, Synèse
CH-4223 Blauen
MASCIADRI, Raffaello
CH-4057 Basle
STALDER, Henri
CH-4056 Basle
THEN, Rudolf
D-79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.