MOTEUR SYNCHRONE A AIMANTS PERMANENTS

Brevet européen · EP0793870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793870
Numéro de demande
EP95937867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 nov. 1995
Publié
10 sept. 1997
Délivré
15 juil. 1998
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/18 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 3/24 (2006.01)
Priorité
FR 9413714 16.11.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/004344 06.11.1995
Publication PCT
WO1996/015574 23.05.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 31 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Wavre, Nicolas, Crêt-Taconnet 40, 2000 Neuchâtel → Etel S.A., Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  4. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  5. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Etel S.A.

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Wavre, Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.