HÖRHILFSGERÄT

Brevet européen · EP0793897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793897
Numéro de demande
EP95921771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1995
Publié
10 sept. 1997
Délivré
13 mai 1998
Radié
28 mai 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 4441996 26.11.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/002033 29.05.1995
Publication PCT
WO1996/017493 06.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.06.2015

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Inventeur

ANDERSEN, Henning, Haugaard

DK-2970 Horsholm, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.