HÖRHILFSGERÄT
Brevet européen · EP0793897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0793897
- Numéro de demande
- EP95921771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1995
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 13 mai 1998
- Radié
- 28 mai 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4441996 26.11.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/002033 29.05.1995
- Publication PCT
- WO1996/017493 06.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.06.2015
- 31 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDERSEN, Henning, Haugaard
DK-2970 Horsholm, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.