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Brevet européen · EP0793898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793898
Numéro de demande
EP95937110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1995
Publié
10 sept. 1997
Délivré
20 mai 1998
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
GB 9423901 26.11.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002751 27.11.1995
Publication PCT
WO1996/017496 06.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Pifco Limited

PIFCO LIMITED

Failsworth, Manchester M35 OHS, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

LITTLE, Peter, James

Wiltshire NS14 8NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.