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Brevet européen · EP0793924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793924
Numéro de demande
EP97103706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1997
Publié
10 sept. 1997
Délivré
26 sept. 2001
Radié
5 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
FR 9602975 08.03.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.03.2017

  2. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Cuche, Cyril

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.