Chirurgische Positioniervorrichtung
Brevet européen · EP0793945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0793945
- Numéro de demande
- EP97301549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1997
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 19 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 9604992 08.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Cottingham Road, Kingston-upon-Hull HU6 7RX, GB
7 Northfield, Swanland, East Yorkshire HU14 3RG, GB
The Elms, Nunburnholme Avenue, North Ferriby, East Yorkshire HU14 3AW, GB
Vesper Lodge, 10 Packman Lane, Kirkella, East Yorkshire HU10 7TL, GB
82 Main Street, Skidby, East Yorkshire HU16 0EL, GB
Inventeur
North Ferriby, East Yorkshire HU14 3AT, GB
Brough, East Yorkshire HU15 2TZ, GB
Cottingham, East Yorkshire HU16 5RQ, GB
North Lincolnshire DN18 6AX, GB
Swanland, East Yorkshire HU14 3RG, GB
North Ferriby, East Yorkshire HU14 3AW, GB
Kirkella, East Yorkshire HU10 7TL, GB
Skidby, East Yorkshire HU16 0EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.