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Brevet européen · EP0793973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0793973
- Numéro de demande
- EP97104350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1997
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 7 août 2002
- Radié
- 13 mars 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- JP 8768896 15.03.1996JP 32115196 15.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.03.2017
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES, LTD., 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku,, Osaka 541, Japon, ARTE CORPORATION, 5-8 Iwamotocho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 101, Japon → ARTE CORPORATION, 5-8 Iwamotocho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 101, Japon, Takeda Pharmaceutical Company Limited, 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka, Japon
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyonocho, Toyono-gun, Osaka 563-01, JP
Shimamotocho, Mishima-gun, Osaka 618, JP
Settsu-shi, Osaka 566, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.