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Brevet européen · EP0793973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0793973
Numéro de demande
EP97104350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1997
Publié
10 sept. 1997
Délivré
7 août 2002
Radié
13 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
JP 8768896 15.03.1996
JP 32115196 15.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.03.2017

  2. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  3. 15 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES, LTD., 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku,, Osaka 541, Japon, ARTE CORPORATION, 5-8 Iwamotocho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 101, Japon → ARTE CORPORATION, 5-8 Iwamotocho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 101, Japon, Takeda Pharmaceutical Company Limited, 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka, Japon

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  5. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Ohtani, Seiji

Toyonocho, Toyono-gun, Osaka 563-01, JP

Tanaka, Nobuo

Shimamotocho, Mishima-gun, Osaka 618, JP

Yokokawa, Katsuyuki

Settsu-shi, Osaka 566, JP

Matsuda, Teruo

Chiyoda-ku, Tokyo 101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.