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Brevet européen · EP0794310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794310
Numéro de demande
EP96810120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1996
Publié
10 sept. 1997
Délivré
27 juin 2001
Radié
3 mars 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.03.2016

  2. 20 févr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kaba Gilgen AG, Freiburgstrasse 34, CH-3150 Schwarzenburg → Gilgen Door Systems AG, Freiburgstrasse 34, 3150 Schwarzenburg

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  3. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Gilgen Door Systems AG

Freiburgstrasse 34, 3150 Schwarzenburg

Inventeur

Gilgen, Jakob

CH-3150 Schwarzenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.