Hebelventil

Brevet européen · EP0794372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794372
Numéro de demande
EP97103318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1997
Publié
10 sept. 1997
Délivré
13 juin 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 19608594 06.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Hannemann, Fred

04916 Herzberg, DE

Weiss, Roland

58640 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.