Rohrverbindung
Brevet européen · EP0794378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0794378
- Numéro de demande
- EP97200573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1997
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/08 (2006.01)F16L 17/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 1002514 04.03.1996
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Nijsen, Dries
7521 AT Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.