Wasserschadenschutzvorrichtung
Brevet européen · EP0794381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0794381
- Numéro de demande
- EP96111015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1996
- Publié
- 10 sept. 1997
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 29604110 U 06.03.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Schuler, Hansjörg
71522 Backnang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.