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Brevet européen · EP0794761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794761
Numéro de demande
EP95943173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1995
Publié
17 sept. 1997
Délivré
25 juil. 2001
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
A61K 7/50 (2000.01)
Priorité
DE 4446050 22.12.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/005059 15.12.1995
Publication PCT
WO1996/019189 27.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH

Hermannstrasse 7, 77815 Bühl, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

STILLER, Sigrid, SmithKline Beecham GmbH

77815 Bühl, DE

KAWA, Gertrud, SmithKline Beecham GmbH

77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.