COMPLEXE D'INCLUSION D'UN ACIDE GRAS RADIOHALOGENE DANS UNE CYCLODEXTRINE

Brevet européen · EP0794802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794802
Numéro de demande
EP95940305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1995
Publié
17 sept. 1997
Délivré
27 févr. 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 51/12 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
Priorité
FR 9413609 14.11.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/001489 13.11.1995
Publication PCT
WO1996/014881 23.05.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CIS Bio International

CIS BIO INTERNATIONAL

RN 306, 91400 Saclay, FR

Inventeur

PASQUALINI, Roberto

F-92140 Clamart, FR

PERLY, Bruno

F-78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR

MAUCLAIRE, Laurent

F-75013 Paris, FR

DJEDAINI-PILARD, Florence

F-91150 Etampes, FR

MICHEL, Yves

F-91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.