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Brevet européen · EP0794846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794846
Numéro de demande
EP95939443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1995
Publié
17 sept. 1997
Délivré
28 mars 2001
Radié
13 nov. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23C 5/08 (2006.01)
B23D 61/00 (2006.01)
B27B 33/12 (2006.01)
Priorité
SE 9404013 29.11.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001352 14.11.1995
Publication PCT
WO1996/016763 06.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.11.2015

  2. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Mircona AB

MIRCONA AB

Box 955, S-801 33 Gävle, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MIHIC, Wlajko

S-802 67 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.