ENSEMBLE DE PLATEAUX PORTE-ELEMENTS POUR VEHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP0794882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0794882
Numéro de demande
EP96936392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1996
Publié
17 sept. 1997
Délivré
22 janv. 2003
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/04 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
Priorité
US 542732 13.10.1995
Demande PCT
PCT/US1996/016333 15.10.1996
Publication PCT
WO1997/013658 17.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  4. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Exide Technologies

Building 200, 13000 Deerfield Parkway, Alpharetta, GA 30004, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

BECKLEY, Gordon, C.

West Chicago, IL 60185, US

CHAN, Kwok, K.

Morton Grove, IL 60053, US

ROMAS, George

Chicago Heights, IL 60411, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.