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Brevet européen · EP0794897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0794897
Numéro de demande: EP95940345
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 11 déc. 1995
Publié: 17 sept. 1997
Radié: 3 mars 2004
Motif: Désignation de la Suisse retirée
Classes CIB: B64D 11/00 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/34 (2006.01)
Priorité: GB 9425078 13.12.1994
GB 9511139 02.06.1995
Demande PCT: PCT/GB1995/002884 11.12.1995
Publication PCT: WO1996/018537 20.06.1996
Divisionnaire de: EP01122086
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 avr. 2004
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

British Airways plc

British Airways PLC

Waterside, P.O. Box 365, Harmondsworth, West Drayton UB7 0GB, GB

Inventeur

DRYBURGH, Ian

Hampshire SO21 2NS, GB

LUNN, Simon

London W14 8BJ, GB

MULCHANSINGH, Russell

London N10 2HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.