BESCHICHTUNG MIT SILBER

Brevet européen · EP0795043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795043
Numéro de demande
EP95939363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1995
Publié
17 sept. 1997
Délivré
14 avr. 1999
Radié
14 avr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C23C 18/42 (2006.01)
Priorité
GB 9425030 09.12.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002876 11.12.1995
Publication PCT
WO1996/017974 13.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Alpha Fry Limited

Tandem House, Marlowe Way, Beddington Farm Road, Croydon CR0 4XS, GB

Inventeur

SOUTAR, Andrew McIntosh

London N2 8BN, GB

MCGRATH, Peter Thomas

Irvine, CA 92714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.