Traitement de fèves de cacao

Brevet européen · EP0795273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795273
Numéro de demande
EP96200657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1996
Publié
17 sept. 1997
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Idriss, Faycal

1630 Bulle

Vareille, Philippe

1806 Jongny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.