Medizinische Vorrichtung

Brevet européen · EP0795341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795341
Numéro de demande
EP97301152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1997
Publié
17 sept. 1997
Délivré
24 sept. 2003
Radié
24 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
GB 9605206 12.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Osterlind, Roland Jorgen

263 54 Hoeganaes, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.