Medizinische Vorrichtung
Brevet européen · EP0795341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0795341
- Numéro de demande
- EP97301152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1997
- Publié
- 17 sept. 1997
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 24 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9605206 12.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Osterlind, Roland Jorgen
263 54 Hoeganaes, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.