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Brevet européen · EP0795640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0795640
Numéro de demande
EP97810121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1997
Publié
17 sept. 1997
Délivré
18 juin 2008
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/358 (2006.01)
D06M 13/248 (2006.01)
D06P 1/642 (2006.01)
C07D 251/20 (2006.01)
Priorité
CH 66396 13.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Tittmann, Rolf

79540 Lörrach, DE

Fuso, Francesco

4106 Therwil

Reinert, Gerhard

4123 Allschwil

Härri, Hans Peter

4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.