Dichtung mit eingebetteter Ringfeder
Brevet européen · EP0795702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0795702
- Numéro de demande
- EP97301539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1997
- Publié
- 17 sept. 1997
- Délivré
- 22 mai 2002
- Radié
- 22 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- US 613159 08.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Notter, David A.
Lake in the Hills, Illinois 60102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.