EINBAULEUCHTE

Brevet européen · EP0796411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796411
Numéro de demande
EP95942110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1995
Publié
24 sept. 1997
Délivré
23 août 2000
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 9421141 U 09.12.1994
DE 29504730 U 20.03.1995
DE 19520177 01.06.1995
Demande PCT
PCT/EP1995/004881 11.12.1995
Publication PCT
WO1996/018068 13.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Zumtobel Staff GmbH

Schweizerstrasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

KEMPTER, Georg

A-6900 Bregenz, AT

LOGA, Simona

A-6900 Bregenz, AT

JUSSEL, Martin

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.