Chaussure de surf
Brevet européen · EP0796570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0796570
- Numéro de demande
- EP97420042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1997
- Publié
- 24 sept. 1997
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 9603838 22.03.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Marmonier, Gilles
38960 Saint Etienne de Crossey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.