Inhalator

Brevet européen · EP0796628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796628
Numéro de demande
EP97104613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1997
Publié
24 sept. 1997
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 9202496 21.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 29 avr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    UNISIA JECS CORPORATION, 1370, Onna, Atsugi-shi,, Kanagawa-ken 243-8510, Japon, DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 3, Fujimigaoka 5-chome,, Midori-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 226, Japon, Hitachi Ltd., 6-6 1 chome Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo-to, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  4. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  5. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ohki, Hisatomo

Kanagawa 243, JP

Nakamura, Shigemi

Kanagawa 243, JP

Ishizeki, Kazunori

Kanagawa 243, JP

Yazawa, Yoshiyuki

Kanagawa 243, JP

Yanagawa, Akira

Yokohama-shi, Kanagawa 224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.