Inhalator
Brevet européen · EP0796628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0796628
- Numéro de demande
- EP97104613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1997
- Publié
- 24 sept. 1997
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 9202496 21.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 29 avr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- UNISIA JECS CORPORATION, 1370, Onna, Atsugi-shi,, Kanagawa-ken 243-8510, Japon, DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 3, Fujimigaoka 5-chome,, Midori-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 226, Japon, Hitachi Ltd., 6-6 1 chome Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo-to, Japon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Kanagawa 243, JP
Kanagawa 243, JP
Kanagawa 243, JP
Kanagawa 243, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.