Aerosolventil

Brevet européen · EP0796804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796804
Numéro de demande
EP97101073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1997
Publié
24 sept. 1997
Délivré
21 août 2002
Radié
23 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 83/44 (2006.01)
Priorité
JP 6308596 19.03.1996
JP 26333396 03.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.01.2017

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Soft99 Corporation

6-5, Tanimachi 2-chome, Chuo-ku, Osaka 540-0012, JP

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Yabuno, Kunio

Kitakatsuragi-gun, Nara 630, JP

Hoshino, Kazunori

Zushi-shi, Kanagawa 249, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.