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Brevet européen · EP0796994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0796994
Numéro de demande
EP97104758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1997
Publié
24 sept. 1997
Délivré
1 oct. 2003
Radié
1 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F03G 1/00 (2006.01)
E06B 9/60 (2006.01)
E06B 9/32 (2006.01)
Priorité
US 618593 20.03.1996
Divisionnaire de
EP03005656
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Barnes Group Inc.

BARNES GROUP INC.

123 Main Street, Bristol, CT 06010, US

Inventeur

Martin, Dennis W.

Bristol, CT 06010, US

Afzal, Tariq M.

Westland, MI 48185, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.