Kühlvorrichtung

Brevet européen · EP0797054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0797054
Numéro de demande
EP97104081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1997
Publié
24 sept. 1997
Délivré
22 janv. 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/00 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 19610518 18.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Thermosoft Klimatechnik GmbH

64646 Heppenheim, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Nüssle, Fritz, Dipl.-Ing. (FH)

71263 Weil der Stadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.