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Brevet européen · EP0797107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797107
- Numéro de demande
- EP97104536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1997
- Publié
- 24 sept. 1997
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 25 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01S 17/02 (2006.01)G01S 7/51 (2006.01)H03K 17/945 (2006.01)G01S 17/87 (2006.01)
- Priorité
- JP 6086496 18.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Nishide, Mitsuo, c/o Keyence Corporation
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.