COMPOSITION AQUEUSE A BASE DE H2O2, ACIDES ET AG, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION DANS LE DOMAINE DE LA DESINFECTION, DE L'HYGIENE ET/OU DE LA DEPOLLUTION
Brevet européen · EP0797387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797387
- Numéro de demande
- EP95943243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 11 août 1999
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 59/16 (2006.01)B09C 1/08 (2006.01)*A01N 59/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9415193 16.12.1994
- Demande PCT
- PCT/FR1995/001690 18.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/018301 20.06.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg (Flawil)
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Rectifié
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
ELHAIK, Alain
F-75008 Paris, FR
De Nicola, Raphael, Alex
06200 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.