NICHTHAFTENDER KAUGUMMI
Brevet européen · EP0797391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797391
- Numéro de demande
- EP95940564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 8 mars 2000
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/30 (2000.01)
- Priorité
- US 365650 29.12.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/013890 27.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/020609 11.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- WARNER-LAMBERT COMPANY, 201 Tabor Road, Morris Plains, New Jersey 07950, Etats-Unis d'Amérique → Cadbury Adams USA LLC, 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
MANSUKHANI, Gul
Staten Island, NY 10312, US
KIEFER, Jesse J.
Belvidere, NJ 07823, US
D'OTTAVIO, Nick
Hackettstown, NJ 07840, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.