FRÄSERKÖRPER UND METHODE SEINER FERTIGUNG
Brevet européen · EP0797489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797489
- Numéro de demande
- EP95941321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 6 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23C 5/06 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 9404369 15.12.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001503 13.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/018473 20.06.1996
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KARLSSON, Rolf
S-811 38 Sandviken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.