POLYESTER
Brevet européen · EP0797609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0797609
- Numéro de demande
- EP95911254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/664 (2006.01)C08G 63/00 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4406172 25.02.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000655 23.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/023175 31.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
KISSEL, Thomas
D-79219 Staufen, DE
LI, Youxin
D-35039 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.