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Brevet européen · EP0797638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0797638
Numéro de demande
EP95943816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1995
Publié
1 oct. 1997
Délivré
4 juin 2003
Radié
4 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 11/16 (2006.01)
Priorité
US 357601 16.12.1994
US 518671 24.08.1995
Demande PCT
PCT/US1995/016342 14.12.1995
Publication PCT
WO1996/018697 20.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive, Milford Connecticut 06460, US

Inventeur

BANNING, Jeffery, H.

Hillsboro, OR 97124, US

CHANDLER, Wayne, A.

Fountain Inn, South Carolina 29644, US

VILLIGER, David, C.

Greenville, SC 29601, US

WANG, Aiying

Simpsonville, SC 29681, US

CHADWICK, Barry, W.

Simpsonville, SC 29681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.