Kontrolle für ein Adaptersystem für ein Beatmungsgerät
Brevet européen · EP0798005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0798005
- Numéro de demande
- EP97301384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1997
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 16 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 625494 29.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Tobia, Ronald, L.
Sun Prairie, Wisconsin 53590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.