Fahrrad mit elektrischem Hilfsmotor
Brevet européen · EP0798203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0798203
- Numéro de demande
- EP96104569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1996
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 26 mai 1999
- Radié
- 26 mai 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62M 23/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Tseng, Diing-huang
Tatsun Hsiang, Changhua Hsien, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.