NEUES AMIDINONAPHTHYLDERIVAT ODER DESSEN SALZ
Brevet européen · EP0798295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0798295
- Numéro de demande
- EP95938625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1995
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 211/44 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- JP 29996394 02.12.1994JP 10520595 28.04.1995JP 19881695 03.08.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1995/002458 01.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/016940 06.06.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HIRAYAMA, Fukushi
Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP
KOSHIO, Hiroyuki
Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP
MATSUMOTO, Yuzo
Toride-shi, Ibaraki 302, JP
KAWASAKI, Tomihisa
Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP
KAKU, Seiji
Hamamatsu-shi, Shizuoka 433, JP
YANAGISAWA, Isao
Nerima-ku, Tokyo 177, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.