NEUES AMIDINONAPHTHYLDERIVAT ODER DESSEN SALZ

Brevet européen · EP0798295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0798295
Numéro de demande
EP95938625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1995
Publié
1 oct. 1997
Délivré
26 févr. 2003
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/44 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
Priorité
JP 29996394 02.12.1994
JP 10520595 28.04.1995
JP 19881695 03.08.1995
Demande PCT
PCT/JP1995/002458 01.12.1995
Publication PCT
WO1996/016940 06.06.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HIRAYAMA, Fukushi

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

KOSHIO, Hiroyuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

MATSUMOTO, Yuzo

Toride-shi, Ibaraki 302, JP

KAWASAKI, Tomihisa

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

KAKU, Seiji

Hamamatsu-shi, Shizuoka 433, JP

YANAGISAWA, Isao

Nerima-ku, Tokyo 177, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.