Begeh- und/oder befahrbare Vorrichtung
Brevet européen · EP0798419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0798419
- Numéro de demande
- EP97104476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1997
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 19 févr. 2003
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 15/133 (2006.01)E01D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19612254 27.03.1996DE 19625819 28.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Maier, Peter
78239 Rielasingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.