Begeh- und/oder befahrbare Vorrichtung

Brevet européen · EP0798419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0798419
Numéro de demande
EP97104476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1997
Publié
1 oct. 1997
Délivré
19 févr. 2003
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01D 15/133 (2006.01)
E01D 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 19612254 27.03.1996
DE 19625819 28.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 31 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Maier, Peter

78239 Rielasingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.