Photoakustischer Gassensor

Brevet européen · EP0798552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0798552
Numéro de demande
EP97104373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1997
Publié
1 oct. 1997
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/17 (2006.01)
Priorité
EP 96104689 25.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG

Bellerivestrasse 36, 8034 Zürich

Inventeur

Baraket, Mourad, Dr.

8712 Stäfa

Feltre, Mauro

8713 Uerikon

Forster, Martin, Dr.

8645 Jona

Lenggenhager, Rene, Dr.

8810 Horgen

Portmann, Andreas

8713 Uerikon

Tenchio, Georges

8123 Ebmatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.