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Brevet européen · EP0798683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0798683
- Numéro de demande
- EP97104853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1997
- Publié
- 1 oct. 1997
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 7597096 29.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Ichikawa, Nobuyuki
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Hirooka, Eiji
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Takahashi, Keiichi
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Takeyoshi, Kenji
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.