Elektromagnetisches Relais

Brevet européen · EP0798754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0798754
Numéro de demande
EP97102350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1997
Publié
1 oct. 1997
Délivré
12 déc. 2001
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/14 (2006.01)
Priorité
DE 19611997 26.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Reiss, Heiko

12349 Berlin, DE

Breitlow-Hertzfeld, Jürgen

13055 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.