THIOXANTHINES TRISUBSTITUEES

Brevet européen · EP0799040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799040
Numéro de demande
EP95943950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1995
Publié
8 oct. 1997
Délivré
20 août 2003
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 473/20 (2006.01)
A61K 31/52 (2006.01)
C07D 473/22 (2006.01)
Priorité
US 354664 13.12.1994
US 476262 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1995/016724 12.12.1995
Publication PCT
WO1996/018400 20.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Euroceltique S.A.

122 Boulevard de la Petrusse, L-2330 Luxembourg, LU

Mandataire

Ritscher & Partner AG Patentanwälte

Forchstrasse 452 Postfach, 8029 Zürich

Inventeur

CAVALLA, David, J.

Cambridge CB1 2DX, GB

HOFER, Peter

CH-4410 Liestal

CHASIN, Mark

Manalapan, NJ 07726, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.