SULFONAMIDE
Brevet européen · EP0799209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799209
- Numéro de demande
- EP95941706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 7 déc. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 239/69 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- CH 383794 20.12.1994CH 241995 24.08.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004843 08.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/019459 27.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2015
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BREU, Volker
D-79418 Schliengen, DE
BURRI, Kaspar
CH-4102 Binningen
CASSAL, Jean-Marie
F-68100 Mulhouse, FR
CLOZEL, Martine
F-68300 Saint-Louis, FR
HIRTH, Georges
F-68330 Huningue, FR
LÖFFLER, Bernd-Michael
D-79206 Oberrimsingen, DE
MÜLLER, Marcel
CH-4402 Frenkendorf
NEIDHART, Werner
F-68870 Bartenheim, FR
RAMUZ, Henri
CH-4127 Birsfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.