Formkörper
Brevet européen · EP0799279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799279
- Numéro de demande
- EP95941957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 28 mars 2001
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/06 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)
- Priorité
- SE 9404440 21.12.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001491 12.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/019537 27.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 30 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Inventeur
SÖRENSEN, Kent
S-284 35 Perstorp, SE
PETTERSSON, Bo
S-252 45 Helsingborg, SE
BOOGH, Louis
CH-1023 Crissier
MANSSON, Jan-Anders, Edvin
CH-1812 Rivaz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.