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Brevet européen · EP0799337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799337
Numéro de demande
EP96933299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1996
Publié
8 oct. 1997
Délivré
30 janv. 2002
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 19539365 23.10.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000366 18.10.1996
Publication PCT
WO1997/015707 01.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

SIEGENTHALER, Marcel

CH-8424 Embrach

SPÖRRI, Christian

CH-8457 Humlikon

GRABER, Werner

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.