OPTISCHES EIN-/AUSFÜGEMULTIPLEX
Brevet européen · EP0799536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799536
- Numéro de demande
- EP95941956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 10 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)H04L 12/437 (2006.01)
- Priorité
- SE 9404446 21.12.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001490 11.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/019884 27.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
ALMSTRÖM, Erland
S-171 49 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.