Selektives flexographisches Drucken

Brevet européen · EP0799694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799694
Numéro de demande
EP97201371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1995
Publié
8 oct. 1997
Délivré
31 oct. 2001
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/02 (2006.01)
B41F 5/24 (2006.01)
Priorité
US 359697 20.12.1994
Divisionnaire de
EP95941386
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 15 juil. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MOORE BUSINESS FORMS, INC., 300 Lang Boulevard, Grand Island, New York 14072-1697, Etats-Unis d'Amérique → Moore North America Inc., One Canterbury Green,, 6th Floor, Stamford, CT 06901, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Hart, Philip T.

Tonawanda, New York 14150, US

Harrod, Jimmie A.

Grand Island, New York 14072, US

Haan, Henk

Niagara Fall, New York 14304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.