Aufspulmaschine

Brevet européen · EP0799787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799787
Numéro de demande
EP97104170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1997
Publié
8 oct. 1997
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/048 (2006.01)
B65H 54/52 (2006.01)
Priorité
DE 19613490 04.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hermann Kahlhöfer, Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, D-42897 Remscheid, DE

Mandataire

Hermann Kahlhöfer

6300 Zug

Inventeur

Spahlinger, Jörg

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.