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Brevet européen · EP0800191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800191
Numéro de demande
EP97810118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1997
Publié
8 oct. 1997
Délivré
6 mai 2004
Radié
2 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 33/91 (2006.01)
H01H 33/12 (2006.01)
H01H 33/70 (2006.01)
Priorité
DE 19613568 04.04.1996
Divisionnaire de
EP03015962
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Zehnder, Lukas, Dr.

5405 Baden-Dättwil

Anderes, Robert

8854 Siebnen

Brühl, Bodo, Dr.

5444 Künten

Dähler, Christian

8700 Küsnacht

Kaltenegger, Kurt, Dr.

5426 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.