EXPANSIONSSCHAUMPRODUKTE UND METHODE ZU IHRER HERSTELLUNG
Brevet européen · EP0800355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0800355
- Numéro de demande
- EP96903393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 1996
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 2 janv. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 369138 05.01.1995US 2666 15.08.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/000273 03.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/021378 18.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.01.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LEA, James, M.
Seattle, WA 98177, US
HAGGERTY, Peter, D.
Mercer Island, WA 98040, US
ANDLER, Richard, C.
Seattle, WA 98177, US
MARSON, James, E.
Seattle, WA 98125, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.