EXPANSIONSSCHAUMPRODUKTE UND METHODE ZU IHRER HERSTELLUNG

Brevet européen · EP0800355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800355
Numéro de demande
EP96903393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1996
Publié
15 oct. 1997
Délivré
20 août 2003
Radié
2 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 369138 05.01.1995
US 2666 15.08.1995
Demande PCT
PCT/US1996/000273 03.01.1996
Publication PCT
WO1996/021378 18.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.01.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Inventeur

LEA, James, M.

Seattle, WA 98177, US

HAGGERTY, Peter, D.

Mercer Island, WA 98040, US

ANDLER, Richard, C.

Seattle, WA 98177, US

MARSON, James, E.

Seattle, WA 98125, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.